Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SPACIEUSE
Monsieur DURAND BRUNO GUY MICHEL

Numéro de dépôt :
3141771
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
10/12/2011
LA SPACIEUSE de Monsieur DURAND BRUNO GUY MICHEL

Présentation de la marque LA SPACIEUSE

Déposée le 10 décembre 2001 par la société Monsieur DURAND BRUNO GUY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LA SPACIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société Monsieur DURAND BRUNO GUY MICHEL domicilié(e) 30 PLACE DU MARCHÉ, 86160 GENÇAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 810 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND BRUNO - France.

La marque LA SPACIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPACIEUSE est expirée depuis le 10 décembre 2011.

Monsieur DURAND BRUNO GUY MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA PARFAITE , LA DELICIEUSE


Monsieur DURAND BRUNO GUY MICHEL - 30 PLACE DU MARCHÉ, 86160 GENÇAY - France - SIREN 318810462


Monsieur DURAND BRUNO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Pièce montée pâtissière : à structure rigide (pouvant ressembler à un kit) formée d'éléments de différentes grandeurs et hauteurs, reliés et assemblés entre eux par des tenons, des mortaises et des chevilles, le tout en pâte alimentaire à base de farine. Comprenant un ou plusieurs étages. Chaque étage est garni de choux ou et de pâtisseries de différents parfums. Chaque élément de la structure sera habillé de feuilles de pain d'azime collées recouvertes de motifs, dessins et textes, de différentes grandeurs en quadrichromies à l'encre alimentaire.